Tanneguy Larzul

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

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De: Tanneguy LARZUL
conseiller d'Etat
Objet:
Le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
suppleant
JORFTEXT000048385821(source JORF)
composition
11 Novembre 202311/11/2023
De: Tanneguy LARZUL
conseiller d'Etat
Objet:
Le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
suppleant
JORFTEXT000048107981(source JORF)
composition
27 Septembre 202327/09/2023
De: Tanneguy LARZUL
conseiller d'Etat, président
Objet:
membres de la commission centrale de recensement des votes pour le renouvellement des représentants des régions, des départements, des communes et des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre au Conseil national d'évaluation des normes
Groupe:
Conseil national d'évaluation des normes
JORFTEXT000047873547(source JORF)
nomination
22 Juillet 202322/07/2023
De: Tanneguy Larzul
conseiller d'Etat
Objet:
président titulaire de la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des pédicures-podologues et président titulaire de la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des pédicures-podologues
Remplace:Mme Martine Jodeau
Groupe:
Conseil national de l'ordre des pédicures-podologues
date_debut="2023-09-01"
president
JORFTEXT000047867609(source JORF)
nomination
21 Juillet 202321/07/2023
De: Tanneguy LARZUL
conseiller d'Etat
Objet:
membres titulaires de la Cour d'appel financière
au titre des 1° et 2° de l'article L. 311-2 du code des juridictions financières
Groupe:
Cour d'appel financière
JORFTEXT000047836153(source JORF)
nomination
14 Juillet 202314/07/2023
De: Tanneguy LARZUL
conseiller d'Etat
Objet:
président de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R.* 222-13 du code de l'éducation
Groupe:
Commission mentionnée à l'article R
president
JORFTEXT000045973363(source JORF)
nomination
29 Juin 202229/06/2022
De: Tanneguy Larzul
conseiller d'Etat
Objet:
Le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
suppleant
JORFTEXT000043081739(source JORF)
composition
31 Janvier 202131/01/2021
De: Tanneguy LARZUL
conseiller d'Etat, président de la commission mentionnée à l'article R
Objet:
membre de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. * 222-13 du code de l'éducation
pour la durée du mandat restant à courir
Remplace:M. François WEIL
Groupe:
Commission mentionnée à l'article R
JORFTEXT000042731549(source JORF)
nomination
24 Décembre 202024/12/2020
De: Tanneguy LARZUL
conseiller d'Etat, président
Objet:
membres de la commission centrale de recensement des votes pour le renouvellement des représentants des régions, des départements, des communes et des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre au Conseil national d'évaluation des normes
Groupe:
Conseil national d'évaluation des normes
JORFTEXT000042329041(source JORF)
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Larzul (Tanneguy)
Objet:
président de la commission de protection des droits de la Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet
Groupe:
Haute autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet (HADOPI)
president
JORFTEXT000041829413(source JORF)
nomination
29 Avril 202029/04/2020
De: Tanneguy LARZUL
Objet:
dans les établissements d'enseignement supérieur
3
professeur des universités associé à mi-temps
2e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
Université d'Aix-Marseille
duree="trois ans"
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="2"
JORFTEXT000037623930(source JORF)
nomination
20 Novembre 201820/11/2018
De: LARZUL (Tanneguy)
conseiller d'Etat
Objet:
membre titulaire de la commission de protection des droits de la Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Remplace:M. RAYNAUD (Fabien)
Groupe:
Haute autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet (HADOPI)
Conseil d'État
JORFTEXT000036609415(source JORF)
nomination
17 Février 201817/02/2018
De: Tanneguy LARZUL
conseiller d'Etat
Objet:
membre de la Cour de discipline budgétaire et financière
Groupe:
Cour de discipline budgétaire et financière
date_debut="2016-11-16"
duree="cinq ans"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000033279986(source JORF)
renouvellement
21 Octobre 201621/10/2016
De: LARZUL (Tanneguy)
conseiller d'Etat
Objet:
membre titulaire et désigné
président de la Commission centrale des impôts directs
Remplace:M. LAVONDES (François)
Groupe:
Commission centrale des impôts directs
JORFTEXT000030716334(source JORF)
nomination
13 Juin 201513/06/2015
De: Tanneguy Larzul
conseiller d'Etat
Objet:
président de la Commission nationale d'orientation et d'intégration prévue à l'article R.* 4139-14 du code de la défense
Groupe:
Commission nationale d'orientation et d'intégration
date_debut="2015-02-08"
president
JORFTEXT000030110463(source JORF)
nomination
18 Janvier 201518/01/2015
De: Larzul (Tanneguy)
conseiller d'Etat
Objet:
membre titulaire de la commission des infractions fiscales de
Groupe:
Commission des infractions fiscales
a_sa_demande
JORFTEXT000029107245(source JORF)
cessation de fonction
20 Juin 201420/06/2014
De: Larzul (Tanneguy)
conseiller d'Etat
Objet:
membres titulaires de la commission des infractions fiscales
Groupe:
Commission des infractions fiscales
JORFTEXT000026321801(source JORF)
nomination
29 Août 201229/08/2012
De: Larzul (Tanneguy)
conseiller d'Etat
Objet:
membres du jury du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2012
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000025839083(source JORF)
nomination
10 Mai 201210/05/2012
De: Tanneguy Larzul
conseiller d'Etat
Objet:
membre du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
titulaire
Remplace:M. Jean-Yves Rossi
Groupe:
Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
JORFTEXT000025451501(source JORF)
nomination
08 Mars 201208/03/2012
De: Tanneguy Larzul
conseillers d'Etat
Objet:
membres de la Cour de discipline budgétaire et financière
Remplace:M. Philippe Martin
Groupe:
Cour de discipline budgétaire et financière
conseil_des_ministres
JORFTEXT000024805623(source JORF)
nomination
17 Novembre 201117/11/2011
De: Larzul (Tanneguy)
conseiller d'Etat, professeur des universités, ancien directeur général de l'enseignement et de la recherche des ESCC
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
ecole
JORFTEXT000024686346(source JORF)
nomination
20 Octobre 201120/10/2011
De: Larzul (Tanneguy)
conseiller d'Etat
Objet:
membres du jury du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024064041(source JORF)
nomination
26 Mai 201126/05/2011
De: Tanneguy Larzul
conseiller d'Etat
Objet:
membres de la Commission nationale consultative de prévention des violences lors des manifestations sportives
Groupe:
Commission nationale consultative de prévention des violences lors des manifestations sportives
JORFTEXT000023456438(source JORF)
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: Tanneguy Larzul
conseiller d'Etat
Objet:
correcteurs adjoints au jury du concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel autorisé
au titre de l'année 2011
Groupe:
Jury du concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
tribunal
tribunal_administratif="cour administrative d'appel"
JORFTEXT000022455506(source JORF)
nomination
11 Juillet 201011/07/2010
De: Tanneguy LARZUL
Objet:
directeur adjoint de cabinet
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000021979879(source JORF)
cessation de fonction
17 Mars 201017/03/2010
De: Tanneguy LARZUL
professeur des universités
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (tour extérieur)
Groupe:
Conseil d'État
conseil_des_ministres
JORFTEXT000021869374(source JORF)
nomination
25 Février 201025/02/2010
De: Tanneguy Larzul
Objet:
au cabinet du ministre
directeur adjoint de cabinet
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000020941665(source JORF)
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Tanneguy Larzul
précédemment recteur de l'académie d'Amiens
Objet:
directeur adjoint du cabinet du ministre
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000019104031(source JORF)
nomination
01 Juillet 200801/07/2008
De: Tanneguy Larzul
recteur de l'académie d'Amiens
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Picardie
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Picardie
conseil_administration
JORFTEXT000018209845(source JORF)
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Tanneguy Larzul
professeur des universités
Objet:
recteur de l'académie d'Amiens
Groupe:
Académie d'Amiens
conseil_des_ministres
recteur_academie="Amiens"
JORFTEXT000000278559(source JORF)
nomination
14 Juin 200714/06/2007
De: Larzul (Tanneguy)
professeur des universités de 1re classe
Objet:
directeur général de l'enseignement et de la recherche de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr et des autres écoles de Coëtquidan
Groupe:
Direction générale de l'enseignement et de la recherche (DGER)
École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="2005-07-01"
duree="cinq ans"
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr et des autres écoles de Coëtquidan"
JORFTEXT000000446832(source JORF)
nomination
23 Juillet 200523/07/2005
De: Larzul (Tanneguy)
professeur aux écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr pour la promotion 2002-2005
Universitaires
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr pour la promotion 2002-2005"
JORFTEXT000000605527(source JORF)
composition
29 Avril 200529/04/2005
De: Tanneguy Larzul
exercées
Objet:
directeur de l'institut d'études politiques de Rennes
Groupe:
Institut d'études politiques de Rennes
a_sa_demande
JORFTEXT000000253913(source JORF)
cessation de fonction
14 Août 200414/08/2004
De: Larzul (Tanneguy)
directeur de l'Institut d'études politiques de Rennes
Objet:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
2. Au titre des personnalités
Au titre des professeurs de l'enseignement supérieur ou directeurs de recherche du Centre national de la recherche scientifique ou d'organismes publics similaires
Groupe:
Conseil national de la formation des élus locaux
JORFTEXT000000208093(source JORF)
nomination
19 Décembre 200019/12/2000
De: Larzul (Tanneguy)
professeur des universités
Objet:
directeur de l'Institut d'études politiques de Rennes
Groupe:
Institut d'études politiques de Rennes
date_debut="1999-09-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000396135(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Larzul (Tanneguy)
université Antilles-Guyane
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1992-10-01"
JORFTEXT000000177940(source JORF)
nomination
15 Septembre 199215/09/1992
De: Larzul (Tanneguy)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert par l'arrêté du
12 juillet 1991
pour le recrutement de professeurs des universités en droit public
JORFTEXT000000163002(source JORF)
admission
10 Juin 199210/06/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.